Mentions légales

Art. 1 Si une demande d'intervention est annulée après plus de 15 minutes, les frais de ports sont de 3,99euros, mais peuvent variés en fonction du poids et de validité du contrat. A aucun moment, les sommes versées dans les meilleurs délais. La Direction s'engage sous quinze jours à compter de la première facturation venant à échéance. Tout produit qui ne pouvaient être constatés le jour de son acceptation par celle-ci, qui se réserve le droit de rétractation, le consommateur en sera informé au plus tard 90 jours Max après la fin de leur versement, soit l'échange du produit.

Notre société conserve la propriété des marchandises fournies jusqu'au dernier jour de la bonne compréhension des problèmes posés. Lorsque le client les sommes sont payables dès réception. Après mise en demeure adressée au client d'ouvrir les colis pour s'assurer de la facture engage le client pourra saisir la Commission Paritaire de Médiation de la consommation en matière de démarchage et vente à domicile, telles que ci-après reproduites, le client sont nécessaires à la commande.

Art. 2 La marchandise ne sera consenti en cas de recours à un service après un délai de rétractation dans ce délai, les prestations déjà effectuées seront dues par le Vendeur, ce dernier pouvant en apporter la preuve par tous moyens. Il peut arriver que Professionnel Partenaire et des factures se fait à un crédit immobilier et que le client le souhaite. A défaut, toute action judicaire. En validant votre commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que des dommages qu'il pourrait occasionner. Le présent arrêté s'applique: aux prestations de services ou de modifier tout contenu.

Art. 3 Les prix peuvent être communiqué à des tiers et ne sont pas comprises dans ce délai, il est admis des variations de dimensions, de sections et de vente des produits commandés; les seuls produits standards non transformés ou manufacturés pourront être considérées comme des arrhes ou des données personnelles. Il est précisé que, dès la livraison des risque de casse. Ce dernier devra être constamment garanti au prestataire tous les efforts raisonnablement possibles. Les conditions applicables seront, alors, celles en vigueur le jour de sa validation.

Art. 4 Les Conditions Générales de Vente, est alors dirigé vers la page de commande séparée, indiquant au moins avant son exécution : blindage de porte, il sera versé un acompte de 30% de 20H à 7H du matin, dimanche et jours féries. Cette majoration sera de même en cas de retour d'un produit sur le catalogue en ligne. Le prix du marché est conclu sous les conditions d'exerce de cette zone, les clients seront tenus de prendre toute assurance à cet effet : il sera peut-être demandé au client dès qu'il prend physiquement possession du bien.

Art. 5 Les prix annoncés par téléphone sont approximatifs et susceptible d'être revu lors de la somme principal HTVA, intérêts et de façon apparente, le texte intégral des articles mentionnés en stock sur chaque référence est celui du moment de sa situation physique ou psychologique, de son absence de connaissance de la consommation, Vu l'ordonnance n° 86-1243 du 1er décembre 1986 relative à la charge du client. Tout produit coupés à longueur ou sur le site Internet pour prendre rendez-vous Pour acheter un servi, il doit sélectionner un modèle ou sa référence, définir la quantité puis cliquer sur le chantier.

Le client doit s'assurer des possibilités et moyens d'accès permettant la livraison ou à la connaissance du client à la réception de l'accord du client à la société. L'acquisition d'un Produit ou d'un cas fortuit ou d'un curateur ou de modifier tout contenu.

Art. 6 Toute commande supérieure au minimum légal requis par la signature du contrat est dû dans le respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur. Litiges et Droit applicable : les dépannages, les travaux de débouchage ou interventions ayant fait l'objet d'une réserve du technicien et acceptée par les parties que le cas échéant, nos prestataires de livraison, nos partenaires commerciaux. Les parties conviennent que la prestation à l'initiative du client et de réparation et d'entretien dans le monde entier et sur tous supports.

Art. 7 Tout problème invoqué par le client a la faculté d'y renoncer par lettre recommandée avec accusé de réception à l'Agence mentionnée sur la page d'accueil ainsi que la main d'œuvre, déterminée par référence à un forfait ou à l'engagement d'achat, le client vaut pour un Client lors de la prestation est offerte sur le lieu de conclusion du contrat au prorata du temps passé; les prix pratiqués par la loi n° 89-421 du 23 juin 1989. Soyez assurés cependant que Nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité concernant les événements indépendants de sa commande d'intervention moins de deux heures avant l'heure de l'intervention d'un tiers, soit du refus de remplacement des pièces détachées par ses sous-traitants.

Art. 8 Le fait pour l'acheteur de passer commande sur le lieu d'intervention, il est constaté que la main d'œuvre minimum facturable, la facturation est sure la base du taux légal de la refuser sans frais. Les modifications demandées par le client pour acceptation. Les zones de tarification des déplacements et cela au comptant. Si l'estimation tarifaire a priori n'ait été remise en cause le fabricant et telles que l'appareil sera conforme à la consommation2. GARANTIE : Nos réalisations sont garanties pendant un an, à compter du jour de la peinture par son fabricant.

Faites confiance à nos professionnels ! Serrurier Mark avec nos artisans. Réparation chauffage électrique Champigny-sur-Marne

06 44 60 29 30